Mentions Légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites internet degroot.fr, photogrenoble.fr, photogrenoble.fr, phototullins.fr, portraitsportif.fr et portrait-sportif.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, créateur, responsable de publication et webmaster

Claire de Groot Photographe

Localisation : 6 Chemin de la Merlière 38210 TULLINS

Téléphone : +33 6 67 71 65 28

Mail : info@degroot.fr 

Siret : 80270451000022 – Naf 7420Z 

Hébergeur du site web 

Photodeck

Localisation : 25430 Sancey le Grand, France

Téléphone : 03 81 48 16 73

Mail : http://www.photodeck.com/fr/contact/

SIRET : 523 507 31700015

Description des services et prestations proposées

Les sites ont pour objet de fournir des informations concernant les activités et prestations proposées par Claire de Groot. Elles sont susceptibles de modifications et sont données à titre indicatif sans valeur contractuelle.

Elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Propriété intellectuelle

les photographies réalisées par Claire de Groot Photographe. Elles restent la propriété intellectuelle de la Photographe et ne sont pas libres de droit.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’un délit de contrefaçon au sens de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende

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